1. Édition du site
Le site sauna-oxydo.com est édité par Pascal Schaeffer, directeur de publication.
2. Conception et réalisation du site
La conception et la réalisation du site ont été effectuées par Studio Bs, représenté par Alexandre Boni, situé au 3 rue des vignes, 57400 Haut Clocher.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par PlanetWork, situé au 231 rue Saint-Honoré, 75001 Paris - France.
4. Adresse de l'établissement
L'adresse de l'établissement est : 3 place Clément
67000 STRASBOURG
Téléphone : 03.88.16.07.70
5. Propriété intellectuelle
Le contenu du site sauna-oxydo.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Pascal Schaeffer à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
6. Conditions d'utilisation
L'utilisation du site sauna-oxydo.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sauna-oxydo.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
7. Données personnelles
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Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l'utilisateur bénéficie d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu'il peut exercer en s'adressant à Pascal Schaeffer à l'adresse suivante : 3 place Clément, 67000 STRASBOURG, ou par téléphone au 03.88.16.07.70.
8. Liens hypertextes
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9. Limitations de responsabilité
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10. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site sauna-oxydo.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Strasbourg.
11. Les principales lois concernées
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
12. Lexique
- Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
- Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
Pour toute question, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse suivante : 3 place Clément, 67000 STRASBOURG, ou par téléphone au 03.88.16.07.70.